(Marque figurative)

S.C.E.A. (Société Civile d'Exploitation Agricole) du CHÂTEAU CHAPELLE MARACAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 2001 par Société Civile d'Exploitation Agricole) du CHÂTEAU CHAPELLE MARACANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole) du CHÂTEAU CHAPELLE MARACANTODO domicilié(e) "Doucet", avenue des Châteaux, 33350 MOULIETS ET VILLEMARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 150 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis TERRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075828.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 janvier 2011.

Société Civile d'Exploitation Agricole) du CHÂTEAU CHAPELLE MARACAN a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , CHATEAU MOULIN FONTMUREE , LES LARMES DES FEES